Société Générale solde ses litiges aux Etats-Unis

Une semaine après avoir adopté un slogan censé tourner la page du passé, Société Générale peut réellement se consacrer à son avenir. La banque de la Défense a annoncé lundi soir une série d'accords avec les autorités américaines pour un montant total d'environ 1,4 milliard de dollars (1,3 milliard d'euros) mettant fin aux poursuites relatives à des violations d'embargos et de blanchiment.

La banque de la Défense négociait ces règlements depuis plusieurs mois. « Ces accords, qui font suite aux enquêtes clôturées plus tôt cette année, permettent à la banque de tourner la page des litiges du passé les plus importants, a déclaré Frédéric Oudéa, directeur général de Société Générale. A l'avenir, notre objectif est d'être un partenaire de confiance. »

Le groupe avait mis de côté  1,58 milliard d'euros de provisions à fin septembre, ce qui lui permet de couvrir la facture. Si l'on cumule les amendes versées cette année, la note reste salée. Début juin, Société Générale avait déjà accepté de verser 1,3 milliard de dollars aux autorités américaines et françaises dans le cadre de deux dossiers : celui du Libor et du fonds souverain libyen. 

Dans le détail, Société Générale, qui va devoir se soumettre à une période probatoire de trois ans, a accepté de verser des pénalités d'un montant total de 1,34 milliard de dollars (1,2 milliard d'euros) aux autorités américaines essentiellement au titre de la violation des sanctions économiques américaines contre Cuba. Le reste des opérations concernait d'autres pays faisant l'objet de sanctions économiques américaines, dont l'Iran. C'est,  selon le ministère de la justice , « la deuxième amende la plus importante imposée sur une institution financière pour violation de sanctions économiques ». Comme dans le cas de BNP Paribas, une partie de l'amende sera versée au fonds de soutien aux victimes du terrorisme. 

A ceci s'ajoute une pénalité additionnelle de 95 millions de dollars (82 millions d'euros) relative au programme de lutte contre le blanchiment d'argent de sa succursale newyorkaise. Outre les amendes, le groupe s'est engagé auprès de l'Etat de New York et de la Réserve fédérale américaine à améliorer  son dispositif de conformité . En juin, la justice américaine avait obtenu le départ préalable du numéro 2, Didier Valet. 

«La Société Générale a admis avoir volontairement violé les lois américaines sur les sanctions, et avoir caché pendant longtemps ces violations, ce qui a conduit des milliards de dollars de flux illicites à transiter dans le système financier américain, a affirmé le procureur new yorkais Geoffrey S. Berman . Les autres banques devraient s'en souvenir: le respect des lois sur les sanctions est, et continuera d'être une priorité de cette administration et des agences ». 

Cette sanction intervient dans un contexte chargé pour les banques, de plus en plus souvent dans la ligne de mire des autorités judiciaires ou des régulateurs. Après BNP Paribas ou Deutsche Bank, le néerlandais ING et le danois Danske Bank sont dans le viseur. 

Lundi, le scandale danois menaçait d'éclabousser Deutsche Bank à son tour. Lors de son audition  devant le parlement danois , le lanceur d'alerte Howard Wilkinson a expliqué que, sur les 230 milliards de dollars d'origine douteuse qui ont transité par la filiale estonienne de Danske, environ 150 milliards sont passés par la « filiale américaine d'une banque européenne ». Selon la presse, il s'agit du leader bancaire allemand.

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https://www.lesechos.fr/finance-marches/banque-assurances/0600176109644-societe-generale-solde-ses-litiges-aux-etats-unis-2222993.php

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